PRG Cercle Pierre Mendès-France

C'est un mythe auquel tout le monde finit par croire tant il est martelé par le premier édile de Troyes.

François Baroin affirme depuis des années à qui veut l'entendre que "les impôts n'ont pas augmenté".

Or, cette affirmation est inexacte. Car si les taux d'imposition sont effectivement demeurés inchangés depuis plus de dix ans, les impôts locaux n'ont pas cessé d'augmenter.

Quelles qu'en soient les raisons: Le taux, la base, c'est l'histoire de la poule et de l'oeuf et les experts n'ont pas fini de gloser sur la question.

Ce qui est certain, c'est que parallèlement au désengagement de la collectivité et à l'augmentation de nombreux tarifs municipaux, la facture pèse plus lourd dans le budget des Troyens avec, paradoxalement, des services publics plus légers.

Ainsi, à Troyes, le produit par habitant de la taxe d'habitation a progressé de 15,3% depuis 2001 et le produit de la taxe foncière bâtie a augmenté de 18,88% sur la même période.

Le député maire de Troyes devrait donc cesser de clamer urbi et orbi que "les impôts n'ont pas augmenté" sous sa mandature. Sauf à vouloir contourner sciemment l'exigence de vérité qui incombe à sa charge.

Source Données comptables de la DGFIP du Ministère du Budget

Débat étrange que celui qui consiste à voir un maire se gargariser d'une bonne gestion alors que les faits lui donnent tort.

Ainsi, au conseil municipal du 20 novembre, le député maire UMP de Troyes François Baroin et son adjoint aux finances Gérard Menuel soutenaient-ils mordicus que la Ville s'était régulièrement désendettée, bien plus que les villes de même population (la moyenne de la "strate") sur le dernier mandat, chiffres de la dette par habitant à l'appui.

Vérification faite par les élus de l'opposition, il s'avère que les données fournies par le maire aux conseillers municipaux étaient fondées sur des prévisions, et non sur les budgets exécutés... Voici les grandes lignes de l'intervention de Marc Bauland au conseil municipal du 20 novembre 2008:

"Un point de méthode:
Deux indicateurs peuvent être utilisés: D'une part, les données de la Direction générale des collectivités territoriales du Ministère de l'Intérieur (DGCL). Pour constituer son étude, la DGCL a exploité les données figurant dans les budgets primitifs qui lui ont été remis au cours du 2ème trimestre 2007 par chacune des communes. Le ministère de l’Intérieur a donc travaillé à partir de prévisions budgétaires.

Les données fournies par la Direction Générale des Finances Publiques publiées sur la plate forme Bercy Colloc du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique sont, quant à elles plus proches de la situation réelle de notre collectivité puisque, en tant que teneur des comptes des collectivités locales, la DGFIP a, de son coté, établi ses fiches de situation financière à partir des budgets exécutés par les communes.

Or, si l'on se réfère aux données collectées sur le budget exécuté de notre commune, on s'aperçoit que s'agissant de la dette par habitant, la ville de Troyes est constamment au dessus de la moyenne de la strate depuis 2001. L'objectif de ramener l'encours de la dette au dessous de la moyenne de la strate des villes de 50 000 à 100 000 habitants n'a donc pas été atteint. CQFD."

Voir les chiffres sur le site de la DGFIP du Ministère du Budget

L'assemblée générale du PRG Champagne Ardenne se tiendra: le samedi 29 novembre 2008
de 10h30 à 12h30 à Troyes Salle Le Moderne en présence de Patrick Molinoz, Délégué général adjoint, président de l'Association Nationale des Elus de la Gauche Radicale et Républicaine (ANEGRR).

Ordre du jour :

• Rapport d'activité 2005-2008

• Perspectives d'action et projet de développement 2008-2011

• Cadrage sur les prochaines échéances: convention de la Rochelle 2009 , élections Européennes, régionales 2010

• Renouvellement des instances régionales

...

La réunion sera suivie d'un buffet convivial

Proposition de Marc Bauland au conseil municipal de Troyes le 20 novembre 2008.

Le Code général des collectivités territoriales que complète le Règlement intérieur de notre assemblée prévoit que les séances du conseil municipal sont publiques et que « Sans préjudice des pouvoirs que le maire tient de l'article L. 2121-16 ces séances peuvent être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle. » (art L2121-18)

Pour satisfaire à cette exigence, et tenant compte des évolutions technologiques, de nombreuses communes ont entrepris de diffuser les séances de leur conseil municipal en vidéo sur Internet. C'est le cas de Bordeaux, Orléans, Montpellier, Dijon, Saint Denis, Nanterre… Rares sont en fait les communes d’importance qui aujourd'hui ne diffusent pas l’intégralité des travaux de leurs assemblées en direct, puis en archive sur le site d’information municipale.

De plus, la Ville de Troyes compte parmi les 191 membres de l’Association des Villes Internet, constituée de collectivités qui, depuis 2002, se sont engagées à promouvoir les initiatives pouvant contribuer à développer, valoriser et diffuser les usages citoyens des technologies de l’information et de la communication. Même si les dernières initiatives répertoriées de la Ville de Troyes dans ce domaine datent de 2006.

Nous le savons tous. Etre citoyen n'est pas réductible au fait de mettre un bulletin dans l'urne le dimanche de la consultation électorale. C’est d’ailleurs tout le sens de la mise en place de dispositions spécifiques à la démocratie de proximité qui conduisent à instaurer des conseils de quartiers dans l’exercice de ce mandat. Etre citoyen, c'est aussi se tenir informé et contribuer activement à la vie de la Cité.

Mais pour cela, il faut pouvoir bénéficier d'une information lisible et transparente. Le volet Internet de l'information municipale consiste pour l'essentiel à diffuser des informations pratiques, les comptes rendus des conseils municipaux et le bulletin d'information mensuel sur le site de la Ville de Troyes. Il peut et doit donc être amplifié.

Car les travaux de nos assemblées en attestent : le débat peut être vif et nourri, il est toujours argumenté. Et chaque fois que des points de vue contradictoires ou complémentaires sont exposés avant que le conseil municipal délibère, la démocratie sort renforcée. Ainsi, quelle que soit la teneur de nos débats, il sont toujours guidés par le respect de cette exigence primordiale qu’est l’intérêt général et l’avenir de la collectivité.

Aujourd'hui, il importe donc de donner davantage de visibilité aux séances de notre assemblée et d’offrir la possibilité d’en prendre connaissance à toutes celles et tous ceux qui, étant dans l’impossibilité de se déplacer ne peuvent y assister...; à toutes celles et tous ceux qui n’osent pas se rendre aux séances publiques du conseil municipal. Et ils sont nombreux!

La technologie de diffusion de la vidéo sur Internet offre désormais à moindre coût cette possibilité. Nous pouvons dès lors diffuser nos travaux et faire oeuvre de pédagogie en donnant à nos concitoyens la connaissance et les clés pour comprendre des décisions qui dès le lendemain du conseil municipal s’appliqueront à leur vie quotidienne.

Voilà pour les principes. Sur le plan pratique, nous proposons de constituer une commission ad hoc chargée d’évaluer la faisabilité technique ainsi que les modalités juridiques et pratiques induites par la diffusion des conseils municipaux sur Internet, et de réaliser une étude de coûts. (Art. 5 et 10 du règlement intérieur du Conseil municipal). Cette commission pourrait remettre ses travaux dans un délai de six mois, c'est-à-dire au mois de mai, afin que le conseil municipal puisse inscrire la question à l'ordre du jour et délibérer avant l’été 2009.

Le calendrier est réaliste, la méthode pragmatique et respectueuse du fonctionnement de notre assemblée. Surtout, elle répond à des attentes citoyennes fortes ainsi qu'à l'exigence de rendre compte de nos activités en cours de mandat. Dijon, Montpellier, Bordeaux, Nanterre, Orléans… et demain pourquoi pas Troyes…

Marc Bauland
Conseiller municipal de Troyes

A l'initiative de la Librairie Les Passeurs de Textes, l'historien, démographe et sociologue Emmanuel Todd présentera le mardi 2 décembre à 20h30 à l'auditorium du Musée d'Art Moderne de la Ville de Troyes son nouvel essai, "Après la démocratie", publié en 2008 chez Gallimard.

Comme beaucoup de Français, Emmanuel Todd a longtemps cru impossible de voir un jour le suffrage universel porter au pouvoir un Nicolas Sarkozy .Aujourd'hui, les cadeaux fiscaux aux plus riches, les socialistes passés à droite, l'atlantisme débridé ou l'exhibitionnisme présidentiel de Sarkozy ne sont finalement que les symptômes d'une véritable crise de la démocratie, beaucoup plus profonde.

Pour expliquer ce présent, Emmanuel Todd convoque donc l'histoire prise dans la longue durée, comme il en a l'habitude, pour interroger les transformations de la société française et ces facteurs lourds qui depuis plusieurs décennies ont conduit à la crise que nous vivons: la perte des cadres religieux, la stagnation éducative, une nouvelle stratification sociale, l'impact destructeur du libre échange et l'appauvrissement des classes moyennes comme l'égarement des classes dirigeantes...

Puis Emmanuel Todd esquisse un "après" de la démocratie... et interroge la très lente évolution du socle anthropologique que nous vivons. Se pourrait-il que les hommes politiques, incapables de manipuler plus longtemps notre démocratie d'opinion ne tendent pas vers la suppressions pure et simple du suffrage universel? Telles peuvent être les questions qui seront évoquées par Emmanuel Todd ce 2 décembre. Une date elle aussi symbolique...

Mardi 2 décembre - à 20h30 - à l'auditorium du musée d'Art moderne de Troyes. Entrée libre et gratuite.

Contact, renseignements: Librairie Les passeurs de texte, 5 rue Emile Zola, 10000 Troyes. T. 03 25 73 04 85

L'Atelier Radical est le tout dernier né de la blogosphère radicale. Véritable espace espace ressource pour les cadres et les militants du Parti Radical de gauche, ce site rassemble des textes de référence, des points de vue ou des analyses de fond sur l'actualité nationale et internationale.

L’Atelier est la réunion d’experts, membres du Parti Radical de gauche ou invités extérieurs, chargés de mettre à jour le travail programmatique du PRG. Il est coordonné par Thierry Jeantet, vice-président du PRG et auteur entre autres de L'Economie sociale, une alternative au capitalisme. L'atelier est réuni toutes les semaines et veille à la la préparation de chaque convention thématique annuelle. Il participe à la refonte régulière du programme politique du parti.

Prochaine échéance: la convention de la Rochelle les 27 et 28 mars 2009 qui mettra à jour le programme du Parti Radical de Gauche et entérinera sa stratégie pour les élections européennes de juin 2009.

http://atelieradical.unblog.fr

Du 14 au 25 novembre, le Collectif aubois pour la semaine de la solidarité internationale vous invite à réfléchir ensemble, débattre, faire des propositions sur : "Le Minimum Vital, Vivre ou survivre dans le monde aujourd’hui".

Voici la liste des principaux rendez-vous

Lundi 17 novembre 14h 30 - Théâtre
« Le voyage extraordinaire d’un commercial ordinaire » 
par la troupe Déblok Manivelle
Scolaires (gratuits)
Tout public :
Auditorium de la Maison du Patrimoine à
Saint-Julien-les-Villas, 3 rue J-J Rousseau

Lundi 17 novembre 20h - Film
Cinéligue présente :
« We feed the world »
(Le marché de la faim)
Film de l’autrichien Erwin Wagenhofer
CINE CITY - Troyes

Séances de rattrapage du film avec Cinéligue :
Vendredi 14 novembre - 20h30
Aix-en-Othe - MJC
Mardi 18 novembre – 20h
Lycée Agricole de St POUANGE
Dimanche 23 novembre – 17h Saint-Mards-en-Othe -
Mardi 25 novembre – 20h30
Arcis-sur-Aube –- Salle des Fêtes


Mardi 18 novembre Conférence-débat 20h
avec Guillaume Duval, Rédacteur en Chef d’Alternatives économiques
«Les inégalités Nord/Sud et la crise mondiale »
Maison pour tous de Sainte-Savine

Mercredi 19 novembre Conférence-débat 20h
Avec Catherine Gaudard,
Directrice du Plaidoyer au CCFD-Terre Solidaire
«La solidarité Nord/Sud, ça peut marcher»
Maison pour tous de Sainte-Savine

Vendredi 21 novembre - Film
14h – 17h – 20h
Les amis de Pierre Chaussin présentent :
« Haïti Chérie »
Film de l’italien Claudio del Punta
Salle Pierre Chaussin – Sainte-Savine

Solidarité SLAM
17h à 19h – Slam : atelier d’écriture
sur le thème du minimum vital
20h – Soirée Slam
avec l’association «3 p’tit slam »
Médiathèque
Maison pour tous de Sainte-Savine

Samedi 22 novembre 21h Concert des deux continents
Avec Heitor de Pedra Azul (Brésil) 1ère partie
Avec Jacob Diboum et ses invités (Afrique) 2ème partie
Entrée :
7 € ou 5 € (étudiants)
Salle de spectacles
Maison pour tous
70 avenue Gallieni
10300 Sainte-Savine

Face à la cacophonie de la majorité sur le sujet de la réforme de La Poste, les Députés Radicaux de gauche et divers gauche tiennent à rappeler qu'ils sont unanimement opposés à toute privatisation, même partielle, de La Poste et qu'ils demeurent mobilisés pour sauvegarder un service public postal de proximité et de qualité sur l'ensemble du territoire.

Pour les Députés Radicaux de gauche, les récents propos du conseiller spécial du Président de la République, Henri Guaino, constituent plus un encouragement à poursuivre la mobilisation qu'une victoire, le gouvernement n'ayant pas renoncé à la transformation de l'entreprise publique en société anonyme en 2010 et à une ouverture de son capital en 2011.

Il n'est pas envisageable qu'au moment même où de nombreux établissements bancaires et financiers de la planète s'en remettent à la protection des Etats, le gouvernement français entende poursuivre son projet de sacrifier l'un des plus anciens services publics, auquel les Français sont très attachés, sur l'autel de la rentabilité financière.

Dans certains départements ruraux La Poste prévoient de se désengager de pans entiers du territoire en fermant des bureaux de plein exercice pour les remplacer par des agences postales communales, dont le statut est difficilement justifiable au regard du droit communautaire.

Les Députés Radicaux de gauche appellent donc à la plus grande vigilance et au maintien de la mobilisation politique, syndicale et citoyenne contre le démantèlement du service public postal de proximité, démantèlement qu'ils ne cessent de dénoncer à l'Assemblée nationale:

Sylvia PINEL, Députée de Tarn-et-Garonne et présidente du «collectif des élus de Tarn-et-Garonne contre la privatisation de la Poste», a posé une question d'actualité au Premier ministre sur le changement de statut de La Poste, le 15 octobre 2008 ;

Joël GIRAUD, Député des Hautes-Alpes, a évoqué la nécessité de maintenir un service public postal dans son intervention sur le Projet de loi de finances pour 2009, le 21 octobre 2008

Signez la pétition: Non à la privatisation de la poste

La commune assume les conditions matérielles de l’école publique gratuite ouverte à tous.

Elle n’a pas à financer le choix de certains parents de ne pas y mettre leurs enfants. C’est pourquoi 140 maires de l’Aube soutenus par 2500 citoyens du département se sont déjà prononcés contre l’application de cet article.

Pour l’instant, le paiement de ces factures est bloqué par de nombreux maires. Tant que l’article 89 de la loi du 13 août 2004 n’est pas abrogé, l’obligation de financer les écoles privées demeure.

Nous refusons de devoir payer ces sommes soit par une augmentation des impôts, soit par une diminution des services apportés par la commune.

Tous les citoyens sont concernés car de nombreuses communes ont reçu des factures. A l’échelle nationale, ce sont plus de 300 millions d’euros de fonds publics supplémentaires qui vont tomber dans l’escarcelle de l’enseignement privé.

Nous demandons en conséquence l’abrogation de l’article 89 de la loi du 13 août 2004 et nous soutenons les maires qui refusent de payer ces factures.

Dans l'Aube, le Comité Départemental d’Action Laïque,
soutenu par les communes, organisations et associations suivantes :

Association des Maires Ruraux de l’Aube, DDEN, FCPE, FO Union Départementale, FO Enseignement, FSU SNUIPP, Libre Pensée, Ligue des Droits de l’Homme, Ligue de l’Enseignement, Maires de Courteranges, Dierrey-Saint-Julien, Sainte-Savine, SDEN CGT, SGEN CFDT, UNSA

Le Cercle Pierre Mendès France (PRG) de Troyes soutient cette initiative du Comité départemental d'action laïque de l'Aube et avec le CDAL, il invite les maires :
- à informer leurs administrés du montant des factures reçues par votre commune en vertu de l’application de l’article 89 de la loi du 13 août 2004 ;
- à faire signer la pétition au verso après l’avoir complétée du nom de la commune, du nombre d’enfants concernés et du montant total facturé.

Télécharger la pétition

Revue de presse:
Libération Champagne: Une pétition contre le financement des écoles privées